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Spacer Brochure Conventions de comptes-clients et documents d'information de RBC Dominion valeurs mobilières

Notre brochure Conventions de comptes-clients et documents d'information renferme les modalités de la plupart des types de compte de RBC Dominion valeurs mobilières. Elle comprend le texte des Conditions pour nos comptes non enregistrés ainsi que pour nos comptes enregistrés tels que les REER, les FERR et nos comptes REER immobilisés. Elle comprend également le texte des Conditions pour nos comptes suivants : Compte-conseil, compte Gestion de portefeuille privé, compte Paramètres et autres type de comptes.

Conditions du régime enregistré d'épargne-études familial

Le texte de la convention présente les conditions qui régissent le régime enregistré d'épargne-études familial de RBC Dominion valeurs mobilières. Les modifications apportées aux conditions sont entrées en vigueur en mars 2006. Cette information est également incluse dans la convention de compte client.

Document de la déclaration de fiducie

La Déclaration de fiducie présente les conditions qui régissent les régimes enregistrés suivants de RBC Dominion valeurs mobilières. Les modifications apportées aux conditions sont entrées en vigueur en octobre 2006 et font partie du nouveau formulaire d'ouverture de compte. Cette information est également incluse dans la convention de compte client.

Pour en savoir plus sur les types de plans de placement offerts par RBC Dominion valeurs mobilières, veuillez contacter un conseiller en placement, ou demandez à un conseiller en placement de communiquer avec vous.