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Assurance vie
L'assurance vie peut jouer un rôle important dans votre plan successoral, car elle constitue une solution pour une vaste gamme d'objectifs potentiels. En général, l'assurance vie remplit deux fonctions : créer un patrimoine pour vos héritiers ou préserver votre patrimoine existant. En général, les primes d'assurance vie ne sont pas déductibles d'impôt, mais la prestation payable à la succession (des frais d'homologation peuvent s'appliquer) ou à un bénéficiaire (les frais d'homologation ne s'appliquent pas) n'est pas assujettie à l'impôt sur le revenu. Voici quelques utilisations courantes de l'assurance :
- Assurer la liquidité d'une succession pour payer des éléments de passif, comme les impôts ou une hypothèque. De cette façon, les actifs non liquides, comme un chalet ou une entreprise, n'ont pas besoin d'être vendus, mais peuvent être légués à vos bénéficiaires.
- Instituer un fonds pour procurer un revenu à une personne à qui vous souhaitez assurer un soutien, comme votre conjoint, vos enfants ou vos petits-enfants.
- Faire une donation à une œuvre de charité.
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Types fondamentaux d'assurance vie : assurance temporaire et assurance permanente
Assurance temporaire
L'assurance temporaire fournit une protection pendant une période de temps déterminée. La prestation de décès n'est versée que si vous mourez pendant la durée de la protection. L'assurance temporaire est généralement utilisée pour financer un besoin à court terme lié à la succession : régler une hypothèque en souffrance, protéger la succession contre une insuffisance de fonds immédiate ou éviter les difficultés financières en remplaçant la perte de revenu découlant du décès de l'assuré.
Cette protection est habituellement offerte pour des durées de 5, 10 ou 20 ans, après quoi il est possible de renouveler la police moyennant un nouveau taux de prime. Cette protection est généralement la forme la moins coûteuse si elle n'est nécessaire que pendant une courte durée. Si la protection est requise pour une période plus longue, il pourrait être moins coûteux de souscrire une assurance permanente.
Assurance temporaire 100 ans
L'assurance temporaire 100 ans assure une protection à long terme. Cette forme d'assurance vie comporte souvent une prime annuelle constante durant toute la vie de l'assuré, mais la prime est supérieure à celle exigée pour une assurance temporaire cinq ans ou dix ans. La police reste en vigueur tant que vous payez la prime chaque année; lorsque les primes cessent, la couverture cesse aussi. Cette forme d'assurance ne comporte pas de valeur de rachat.
Assurance permanente
L'assurance permanente vous protège la vie durant. Elle reste en vigueur aussi longtemps que vous payez les primes. La majorité des produits d'assurance permanente ont une valeur de rachat.
Vie entière
L'assurance vie entière ressemble à l'assurance temporaire 100 ans, dans la mesure où elle reste en vigueur votre vie durant. Outre la composante assurance permanente, la police vie entière comporte un élément épargne. Donc, la prime annuelle que vous payez finance la composante assurance, les surplus étant accumulés pour votre bénéfice ou pour celui de votre succession. Au fil des ans, l'élément épargne de la police se solde par une valeur en espèces, appelée valeur de rachat.
Vie universelle
La police vie universelle combine l'assurance temporaire et un élément épargne assorti d'un report d'impôt. Les primes financent la composante assurance, tandis que l'élément épargne est investi dans diverses formes de placement que vous choisissez. On peut augmenter la prime pour relever l'élément épargne assorti d'un report d'impôt (avec certaines restrictions) ou la réduire pour simplement couvrir le coût de l'assurance. Les primes peuvent être suspendues si la valeur de rachat de la police suffit à financer la composante assurance.
Assurance pour fins de planification successorale
Pour les fins de la planification successorale, il est préférable de souscrire une police d'assurance vie universelle ou vie entière plutôt que de l'assurance temporaire. Ainsi, on peut avoir une police d'assurance vie qui réglerait les impôts successoraux au décès (gains en capital découlant des règles de la disposition présumée) ou on pourrait léguer des biens personnels sans que l'impôt n'intervienne.
Comme c'est le cas avec tous les produits d'assurance qu'on souscrit pour fins de planification successorale, il faut se livrer à une analyse coûts-avantages complète afin d'évaluer le bien-fondé de la stratégie.
Combien faut-il souscrire d'assurance ?
Le montant d'assurance nécessaire dépendra de vos objectifs successoraux et de votre situation financière actuelle. À mesure que vous vieillirez, vous constaterez sans doute que le montant d'assurance dont vous aurez besoin diminue ou passe peut-être d'une assurance de court terme à une assurance permanente. C'est grâce à la préparation d'un programme financier et au concours d'un conseiller en sécurité financière qu'on peut le mieux évaluer combien il faut d'assurance et quelle forme convient le mieux à la situation. Le programme financier et le conseiller en sécurité financière peuvent vous aider à définir vos besoins à court et à long terme et vos objectifs financiers globaux.
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